Déposée le 15 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS DUCASSE-BUZET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « D F (DUCASSE FRERES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DUCASSE-BUZET domicilié(e) Z.I. DE TOCTOUCAU, 15, CHEMIN LOU TRIBAIL,33610 CESTAS - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 140 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DUCASSE JEAN-JACQUES ETS DUCASSE-BUZET S.A. domicilié(e) Z.I. DE TOCTOUCAU, 15, CHEMIN LOU TRIBAIL,33610 CESTAS - 33610 - France.
La marque D F (DUCASSE FRERES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS DUCASSE-BUZET S.A. - Z.I. DE TOCTOUCAU, 15, CHEMIN LOU TRIBAIL,33610 CESTAS - 33610 - France - SIREN 312140080
MONSIEUR DUCASSE JEAN-JACQUES ETS DUCASSE-BUZET S.A. - Z.I. DE TOCTOUCAU, 15, CHEMIN LOU TRIBAIL,33610 CESTAS - 33610 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Caractères d'imprimerie ; clichés. Objets d'art en liège. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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